DROIT ANCIEN 1695 PROHET LES COUTUMES DU HAUT ET BAS PAIS DAUVERGNE & expédition LOCALES

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PROHET, Claude Ignace.Les Coutumes du Haut et du Bas Pais dAuvergne, conferées avec le Droit Civil, & avec les Coutumes de Paris, de Bourbonnois, de la Marche, de Berri & de Nivernois

Avec les Notes de Me Charles du Moulin, des Observations sur les Coutumes générales & locales de la même Province dAuvergne : lHistoire de ce quil y a de plus considérable dans chaque lieu, par les Fondations des Eglises, par les Personnes illustres originaires de cette Province, par les Familles qui ont possédé les plus grandes Terres : & en quelles Senéchaussées & Baillages les lieux particuliers ressortissent

Paris : Jean Baptiste Coignard, 1695. In-4°. (8)-340-101-(3)-31-(13) pages (9 gravures : marque de limprimeur sur la page de titre et trois bandeaux identiques, trois lettrines, deux culs-de-lampe)

Edition Originale (Achevé dimprimer pour la première fois le 17 septembre 1695)

Reliure plein cuir dépoque solide mais défraîchie (dos à nerfs sans la pièce de titre, manques de cuir sur le dos, le haut et le bas des mors et les coins, tampon sur la page de titre, inscriptions manuscrites sur la page blanche en regard de la page de titre, annotation dans la marge de la page 9, quelques passages soulignés sur 4 pages du Procès verbal, mouillure dans langle supérieur des 8 premiers feuillets, petits travaux de vers dans quelques marges). Ouvrage collationné complet en Bon état. Format 18,8 x 25,8 cm. Poids 0,935 kg.

[ Laferrière, F. Histoire du droit français Tome 6 Coutumes de France dans les diverses provinces p.270 :

"La coutume dAuvergne a été rédigée pour la première fois, en 1510, par le chancelier Duprat, alors premier président du parlement de Paris. Elle na eu que cette rédaction générale de 1510, qui pèche par lobscurité et na été complétement éclaircie quau XVIIIe siècle par lexcellent commentaire de Chabrol". Avant Chabrol (Cout. générales et locales de la province dAuvergne, publ. en 1784) on estimait le Commentaire de Prohet (1695)."]

Contenu:

Préface

Table des titres de la coutume dAuvergne

Coutumes du Haut et Bas Pais dAuvergne

Les Coutumes Locales de la Province dAuvergne

Procès Verbal de Messeigneurs Messire Antoine du Prat, Chevalier, Premier Président, et depuis Chancelier de France ; et Louis Picot, Conseiller du Roy nôtre Sire en sa Cour de Parlement, & Commissaires ordonnez par ledit Seigneur à rediger par écrit, publier, et autoriser les Coutumes des bas et haut Païs dAuvergne

Table des lieux dont il est parlé dans les Coutumes locales du bas païs dAuvergne

Table des lieux contenus dans les Coutumes locales du haut païs dAuvergne

Privilège du Roy

Fautes à corriger

Mots-clés:DROIT ANCIEN, COUTUMIER DAUVERGNE, FRANCE, COUTUMES LOCALES

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